Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PK
AGRILAND

Numéro de dépôt :
3069992
Date de dépôt :
01/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PK de AGRILAND

Présentation de la marque PK

Déposée le 1 décembre 2000 par la société AGRILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PK »

Le déposant est la société AGRILAND domicilié(e) 6 Rue de la Chapelle, Z.I. de JARRY, 97122 Baie Mahault - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 269 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRILAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

AGRILAND a également déposé les autres marques suivantes : AGRIFLASH


AGRILAND - 6 Rue de la Chapelle, Z.I. de JARRY, 97122 Baie Mahault - France - SIREN 419269717


AGRILAND - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358788 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits hygiéniques désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; sémences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.